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Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toutes conditions d’achat, sauf dérogation écrite de notre part.

Confidentialité

Les études plans, dessins et documents qui peuvent être remis par nous même demeurent notre propriété, et ne peuvent être communiqués à des tiers sous quelque motif que ce soit par l’acheteur.

Livraison – Transport

Nos marchandises voyagent sous la responsabilité de l’acheteur, celui-ci devra vérifier lors du déchargement la marchandise livrée. Aucune réclamation ne pourra être recevable si l’acheteur n’est pas présent.

Clause de réserve de propriété

Le vendeur se réserve la propriété des marchandises désignées sur ce document, jusqu’au paiement intégral de leur prix en principal et intérêts. À défaut de paiement du prix à l’échéance convenue, le vendeur pourra reprendre les marchandises, la vente sera résolue de plein droit si bon semble au vendeur et les acomptes déjà versés lui resteront acquis en contrepartie de la jouissance des marchandises dont aura bénéficié l’acheteur.

Les marchandises resteront la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral de leur prix, mais l’acheteur en deviendra responsable dès leur remise matérielle, le transfert de possession entraînant celui des risques. L’acheteur s’engage, en conséquence, à souscrire dès à présent, un contrat d’assurance garantissant les risques de perte, vol ou destruction des marchandises désignées.

Les marchandises restant la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral de leur prix, il est interdit à l’acheteur d’en disposer pour les revendre ou les transformer.

Les marchandises vendues restant la propriété de la société Exclusive Lodge jusqu’au parfait paiement il est interdit à l’acheteur d’en disposer pour les louer ou les transformer.

Prix – Conditions de paiement et pénalités

Les prix sont stipulés hors taxe. Leur nature et leur montant sont précisés dans les conditions particulières. Sauf stipulation contraire, les prix sont payables aux échéances prévues au devis A titre de clause pénale et en application des dispositions legales, l’acheteur sera de plein droit redevable d’une pénalité pour retard de paiment calculée par application à l’intégralité des sommes restant dues, d’un taux d’intérêt égal à deux fois et demi le taux d’intérêt légal, ainsi que d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement fixée à 50€.

Prix – Conditions de paiement et pénalités

Les biens vendus sont garantis contre tout vice de fonctionnement provenant d’un défaut de matière, de fabrication ou de conception dans les conditions ci-dessous le vice de fonctionnement doit apparaître dans une période de douze mois à compter de la livraison pour une utilisation du bien définie dans la commande.

La garantie est exclue : – si la matière ou la conception défectueuse provient de l’acheteur
– si le vice de fonctionnement résulte d’une intervention sur le bien effectuée

sans autorisation de la société Eclusive Lodge. – si le fonctionnement défectueux provient de l’usure normale du bien ou d’une négligence ou d’un défaut d’entretien de ta part de l’acheteur.

Une mauvaise utilisation ou installation du produit non conforme à l’usage auquel le produit est destiné, installation ou utilisation non conforme aux instructions de Exclusive Lodge.

Un entretien du produit non conforme aux instructions ou une négligences dans l’entretien du produit. L’utilisation d’un produit ou matériel de nettoyage, non compatible ex: nettoyeur heute pression. Cas de force majeur, sinistre, (incendie, innondation, vent violent, tremblement de terre.)

Règlement des litiges

Tout litige relatif à la présente vente, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce d’Aix en Provence.